Conditions générales de vente.

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles le Photographe réalise des prestations photographiques pour le Client.

Le Photographe propose diverses prestations photographiques, incluant notamment : reportage, portrait, mariage et événement. Les détails spécifiques de chaque prestation — lieu, date, durée, etc. — sont définis dans le contrat de prestation de service.

Toute commande doit être confirmée par écrit, notamment par e-mail ou contrat signé. Sa confirmation implique l’acceptation des présentes CGV par le Client.

Les tarifs sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au jour de la commande. Un acompte de 30 % est exigé à la signature du contrat, le solde étant payable à la livraison des photos. Les paiements peuvent être effectués par espèces, chèque, carte bancaire ou virement bancaire.

Le Photographe s’engage à livrer les photos dans un délai de 30 jours après la prestation. Elles seront livrées au format numérique, ou dans un autre format convenu, par lien de téléchargement, clé USB, voie postale ou tout autre moyen défini avec le Client.

Les photographies sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Le Photographe conserve les droits d’auteur. Le Client peut utiliser les photos pour un usage personnel et non commercial. Toute utilisation commerciale ou diffusion publique nécessite l’accord écrit du Photographe.

En cas d’annulation par le Client, l’acompte ne sera pas remboursé, sauf cas de force majeure. En cas de report, le Photographe s’efforcera de s’adapter à la nouvelle date. Si cela n’est pas possible, l’acompte pourra être retenu.

Le Photographe mettra en œuvre les moyens nécessaires à la bonne réalisation des prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment les conditions météorologiques ou les problèmes techniques ou logistiques imputables au Client.

Le Photographe s’engage à respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client et à ne pas les divulguer à des tiers sans autorisation préalable.

En cas de litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes CGV, les parties rechercheront une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la ville où est établi le siège social du cessionnaire.

La signature du contrat de prestation de service par le Client implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.